Bulletin N° 25

Mai 2009

RESUME DES AUDIENCES DU PROCES AZF

A la moitié de la durée du procès, (10 semaines sur les 18 prévues), il nous est apparu intéressant de faire un résumé très rapide des débats.

Ce résumé, qui est une simple énumération des points traités, ne saurait faire double emploi avec les comptes rendus journaliers détaillés des audiences, qui figurent sur le BLOG ouvert sur le Site de l'Association, que nous vous recommandons de suivre.

La première semaine a été consacrée à l'appel des témoins, des experts, et des parties civiles. Le Tribunal s'est prononcé sur la citation de Total et de son PDG. Les débats ont été ouverts par la lecture d'extraits de l'ordonnance de renvoi, et le plan d'audience a été confirmé.

En deuxième semaine , le bilan de la catastrophe a été effectué, ainsi que l'audition des officiers de Pompiers qui sont intervenus, (mise en évidence du problème du nombre de victimes sur le site). La parole a été donnée aux familles des victimes, et aux représentants des Associations, (dont AZF-MS). L'historique du site fut présenté.

La troisième semaine a été consacrée à l'étude de l'Usine. Les propriétés du nitrate d'ammonium, et des dérivés chlorés, ont été examinées. Des témoins ont été cités sur les normalisations ISO 9002 et 14001, ainsi que sur l'organisation de la sécurité.

Lors de la quatrième semaine , le cadre réglementaire a été abordé, avec les intervenants des inspections internes, et de la DRIRE. Les différentes enquêtes ont été évoquées : Police, CRAM, Enquête interne, CHSCT, etc.…

La cinquième semaine a débuté par l'audition du Procureur, et du Juge d'instruction. Ensuite nous avons entendu le premier exposé des experts judiciaires décrivant les éléments dégagés par l'enquête : puissance, explosion, localisation,…

Pendant la sixième semaine , nous avons d'abord entendu l'expert en détonique de la défense. Ensuite, ce sont une quinzaine de témoins cités par notre Association, qui ont décrit leur perception des évènements : deux explosions, brouillard, rayons lumineux, électrisation, hélicoptères, ….

La septième semaine a d'abord vu l'exploitation des témoignages par un expert judiciaire, contredite par un expert de la défense. Après les témoignages de deux pilotes d'hélicoptère (Gendarmerie, et Puma), trois experts sont venus commenter les enregistrements réalisés à Bellefontaine : la présence d'un hélicoptère a été avérée. Enfin, les enregistrements sismiques de l'OMP, concluant à une seule explosion ont été présentés.

Au cours de la huitième semaine , les experts sismologues ont exposé leur théorie : une seule explosion, aussitôt contestée par deux « sachants » de la Défense. Ensuite, le Tribunal a examiné l'interprétation des enregistrements audio : un seul bruit de nature acoustique pour les experts, et deux bruits acoustiques pour deux « sachants » de la Défense.

Lors de la neuvième semaine , ont été traités, la géologie, les phénomènes électromagnétiques, la piste électrique, et un éventuel accident industriel préalable, le tout sans résultat probant. Puis la piste intentionnelle a été abordée avec l'audition des premiers témoins.

Enfin, pendant la dixième semaine , la piste intentionnelle a été reprise, avec l'audition des policiers et des témoins concernés. Pour terminer, les experts judiciaires ont fait l'inventaire de toutes les pistes écartées (dont cette dernière).

Conclusion  : ces dix semaines n'ont révélé aucun élément nouveau, ou probant, par rapport au dossier d'instruction, elles ont toutefois permis de confirmer certains points.

Remarque  : le scénario de la thèse officielle n'a toujours pas été évoqué, (sauf de façon très indirecte). Il faudra attendre la quatorzième semaine, soit presque la fin des audiences, pour qu'il soit débattu !…

Michel GAUBERT

__________________________________

Page 1 : Le Mot du Président

Page 2 : Bilan de Maître Forget

Page 3 :Résumé des audiences du procès

______________________________

RAPPEL  : permanences tous les mardis de 10 à12h

Téléphone / répondeur : 05 62 11 45 50

Adresse é-mail : azf-ms@wanadoo.fr

Adresse postale  : AZF 143 route d'Espagne